Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition
Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine

Numéro de dépôt :
4369182
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition de Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine

Présentation de la marque Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine domicilié(e) 15 Rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de la Conchyliculture, Thierry Lafon domicilié(e) 15 Rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

La marque Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon , COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE ARCACHON AQUITAINE , HUITRES ARCACHON CAP FERRET , OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Sélection , LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , LES HUITRES Tradition ARCACHON CAP FERRET 100% NEES ET ELEVEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON


Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine - 15 Rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Comité Régional de la Conchyliculture, Thierry Lafon - 15 Rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Produits de l'agriculture , produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.